| Puy, Le (Puy, Le) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16520110(02) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : * |
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| Puy, Le (Puy, Le) Communauté |
Délibération : 16520106(03) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Délibération prise par elle, contenant ses protestations et serment de fidélité au roi, selon les ordres que les Etats avaient donnés par leur délibération du 4 octobre dernier |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16510817(06) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : Les receveurs y prennent des droits excessifs de quittance, plus encore que dans les autres diocèses |
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| Puy, Le (Puy, Le) Diocèse |
Délibération : 16511011(07) |
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Commune : Puy, Le Département : 43 Diocèse : Le Puy Communauté : Le Puy Précisions : La sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes demande aux Etats de l'aider à réparer quatre ponts de ce diocèse |
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